Accords d'entreprise : Projection de films cinématographiques
TECHNIQUE EDUCATION CULTURE
Accord d'entreprise TECHNIQUE EDUCATION CULTURE 23/11/2023
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNIQUE EDUCATION CULTURE 28/10/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
U G C
Accord d'entreprise U G C 05/12/2017
ACCORD SUR LA CONFIGURATION DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 23/10/2017
ACCORD D'UES RELATIF A LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 26/03/2018
Accord de Méthode
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 17/04/2018
ACCORD D'UNITé éCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF AU COMPTE-éPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 11/10/2018
ACCORD D'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 11/10/2018
AVENANT RELATIF A L'ACCORD D'UES SUR LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT
Accord d'entreprise U G C 12/02/2019
ACCORD D'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DE L'EXPLOITATION
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et de la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif aux moyens donnés aux Organisations Syndicales
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 07/05/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des représentants du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 17/07/2019
Avenant à l'accord portant sur la configuration de l'Unité Economique et Sociale UGC
AVENANT
Accord d'entreprise U G C 28/01/2020
ACCORD D'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 02/04/2020
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE ET DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES UGC
AVENANT
Accord d'entreprise U G C 18/11/2020
Avenant à l'Accord portant sur la configuration de l'Unité Economique et Sociale UGC
AVENANT
Accord d'entreprise U G C 28/12/2020
ACCORD RELATIF AUX DROITS D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 20/05/2021
CONVENTION D’ENTREPRISE RELATIVE À L’HARMONISATION DES STATUTS ET À L’ADAPTABILITÉ DE L’ORGANISATION
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 12/07/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise U G C 19/10/2021
ACCORD DE METHODE DE L'UES UGC 2022/2024
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 26/11/2021
ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 18/05/2022
Accord d'unité économique et sociale relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 14/11/2022
ACCORD D’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF À LA RÉMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 14/11/2022
ACCORD D’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF À LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise U G C 17/01/2023
ACCORD D’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF À LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas