Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 07/09/2017
Avenant n°2 à l'accord de participation de l'entreprise Rolls-Royce Technical Support
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 06/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 21/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE VSD
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 30/04/2020
Avenant sur accord NAO 2020 sur l'augmentation des salaires - COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 06/11/2020
RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD COMPLEMENTAIRE SUR LES MESURES POUR FAIRE FACE A LA CRISE ECONOMIQUE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 13/03/2018
Accord sur négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 14/04/2021
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 08/11/2019
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 13/12/2019
avenant VSD
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 23/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 26/08/2024
Accord rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE TECHNICAL SUPPORT 12/03/2019
négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ROTOR TEAM 21/04/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 16/05/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 08/03/2019
Don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 21/01/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION, L'ORGANISATION ET LE FONCTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 30/01/2020
Accord d'entreprise Parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 30/06/2021
Négociations Annuelles Obligatoire 2021 - PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 27/01/2022
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 28/02/2023
Négociations annuelles obligatoire 2023 du 28 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 09/03/2023
Accord NAO 2023 du 9 mars 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 31/03/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 14/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS BOD 16/04/2024
Avenant 2024 à l'accord d'entreprise CET de 2009
AVENANT