Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
PROJET D'ACCORD ACCORD RELATIF A l’IMPACT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 28/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET DES CONGES SUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
ACCORD DENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION DUNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/03/2026
Accord portant sur l'organisation du travail et des congés sur l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 27/12/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 27/12/2017
Accord de mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée - année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord collectif sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacemennt
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 28/03/2018
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 07/06/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 21/03/2018
Avenant n°51 à l'accord d'entreprise du 22 avril 1975 personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 21/03/2018
Accord Politique salariale Personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 28/11/2018
Avenant n° 5 à l'accord sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 01/02/2019
Accord relatif au droit syndical et au dialogue social
ACCORD