Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 27 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 20/03/2019
Accord relatif à l'organisation des congés payés sur la période 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 01/04/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à la création d'un compte-épargne-temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 23/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du mandat de représentant syndical au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 18/01/2021
Accord d’entreprise portant sur l’organisation du travail et des congés sur l’année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 23/02/2021
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise sur les titres-restaurant du 07 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 09/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION DES FRAIS D’ENTRETIEN DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’OCTROI D’UN JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR CAUSE DE DEMENAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/07/2021
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE – VARTAN France Sarl
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'organisation des congés payés sur la période 2019-2020
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 27/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
AVENANT PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD