Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
VARTAN FRANCE
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’OCTROI D’UN JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR CAUSE DE DEMENAGEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/07/2021
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE – VARTAN France Sarl
AVENANT
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'organisation des congés payés sur la période 2019-2020
AVENANT
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
PROJET D'ACCORD ACCORD RELATIF A l’IMPACT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2024
Accord d'entreprise signé portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 28/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET DES CONGES SUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
AVENANT
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/12/2025
ACCORD DENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION DUNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 05/03/2026
Accord portant sur l'organisation du travail et des congés sur l'année 2026
ACCORD
VARTAN France
Accord d'entreprise VARTAN France 27/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
AVENANT PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD
VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE
Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas