Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 19/06/2024
AVENANT N°55 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 22 AVRIL 1975 PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 19/06/2024
Accord Politique salariale 2024 Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 25/09/2025
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 25/09/2025
Accord relatif à la transmission des savoirs et au développement du tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 01/04/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARDAERO FRANCE 01/04/2026
Prime de Partage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise STE DE CONSTRUCTION ET REPARATION 12/02/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TARMAC AEROSAVE 15/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps pour Tarmac Aerosave
ACCORD

Accord d'entreprise TARMAC AEROSAVE 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES JOURNALIERES DE CHANTIER ET PRIMES PART 145
ACCORD

Accord d'entreprise TARMAC AEROSAVE SAS 29/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE TARMAC AEROSAVE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TMH-NOVATEC 04/12/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise relatif aux chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise VALLAIR INDUSTRY 27/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 27 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 20/03/2019
Accord relatif à l'organisation des congés payés sur la période 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 01/04/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à la création d'un compte-épargne-temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 23/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du mandat de représentant syndical au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 18/01/2021
Accord d’entreprise portant sur l’organisation du travail et des congés sur l’année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 23/02/2021
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise sur les titres-restaurant du 07 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 09/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION DES FRAIS D’ENTRETIEN DES VÊTEMENTS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD