Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 02/02/2026
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 10/12/2019
Accord de méthode dans le cadre de la procédure d’information/consultation du CSE de SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE sur le projet d’évolution d’organisation de la direction Système d’Information SAFRAN AEROSYSTEMS, ses modalités et ses conséquences
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 22/12/2020
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 28/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA SUPPRESSION DES DIFFERENCES DANS LE DEROULEMENT DES CARRIERES PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 24/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 29/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 11/01/2022
ACCORD DE PRINCIPE RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 08/02/2022
ACCORD EN MATIERE DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE DANS L'ENTREPRISE POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 10/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DES HORAIRES DE TRAVAIL SUR LE SITE DE TOULOUSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 11/12/2017
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 14/11/2018
Protocole d'Accord Pré-électoral pour les élections des Membres du CSE de l'Etablissement Safran Aircraft Engines SQY
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 28/11/2018
Avenant à l'accord relatif à l'évolution des horaires de travail sur le site de Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 12/04/2019
Accord relatif aux modalités de prise des jours de ponts pour l'année 2019 sur le site de SQY
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 17/12/2018
Avenant à l'accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 28/06/2019
Avenant à l'Accord sur les équipes de suppléance fin de semaine
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 11/06/2019
Avenant au réglement de l'horaire variable du site de saint-quentin-en-yvelines personnels collaborateurs de niveau I à V inclus
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 26/11/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'évolution des horaires de travail sur le site de Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 01/02/2020
Avenant de prorogation à l'Accord relatif aux modalités de prise des jours de pont sur le site de Saint Quentin en Yvelines - Année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 16/10/2020
Accord relatif à l'horaire de travail des personnels en équipe 2X8 dans le contexte de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 10/11/2020
Accord relatif aux horaires de travail sur le site de Toulouse 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 27/11/2020
Accord relatif à la dérogation au repos dominical sur le site de Montereau
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 13/01/2021
Avenant N° 2 de prorogation, pour les années 2021 à 2023, à l'accord relatif aux modalités de prise de jours de ponts pour l'année 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 16/09/2022
Avenant de prolongation de l'accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine de Saint Quentin en Yvelines
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 11/07/2023
Accord relatif à l’horaire de travail de salariés non cadres soumis au régime horaire de journée de l’établissement de Saint-Quentin-en-Yvelines
ACCORD