Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/07/2021
AVENANT n°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE – VARTAN France Sarl
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 07/11/2019
Avenant à l'accord collectif relatif à l'organisation des congés payés sur la période 2019-2020
AVENANT

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 16/12/2021
Accord d’entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 30/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN FRANCE 12/12/2023
PROJET D'ACCORD ACCORD RELATIF A l’IMPACT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 27/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D’EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN France 12/12/2023
AVENANT PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DISPOSITIF DES TITRES – RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de Participation aux résultats
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 24/11/2017
Accord de plan d'Epargne Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 27/12/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 27/12/2017
Accord de mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée - année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord collectif sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VARTAN PRODUCT SUPPORT FRANCE 18/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacemennt
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 28/03/2018
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 07/06/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VECTOR AEROSPACE FRANCE 21/03/2018
Avenant n°51 à l'accord d'entreprise du 22 avril 1975 personnel non cadre
AVENANT