Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

SABENA TECHNICS TLS

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 14/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 25/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE, Rémunération, temps de travail, partage de la veleur ajoutée, égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 21/05/2019
PRIME DE 13ème MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 21/05/2019
REGLES INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 03/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES, LE DROIT A LA DECONNEXION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 21/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 09/05/2022
Avenant de révision à l'accord Prime 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 09/05/2022
Accord d'entreprise relatif au délai de carence et la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 11/10/2022
PROTOCOLE ACCORD FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 21/04/2022
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 15/02/2022
negociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 14/02/2023
REGIME ASTREINTE DE WEEK END
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 14/02/2023
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 19/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 30/07/2021
ACCORD MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 30/07/2021
ACCORD RELATIF AU DELAI DE CARENCE DES ABSENCES POUR MALADIE OU ACCIDENT
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 18/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 02/05/2025
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABENA TECHNICS TLS 02/02/2026
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 10/12/2019
Accord de méthode dans le cadre de la procédure d’information/consultation du CSE de SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE sur le projet d’évolution d’organisation de la direction Système d’Information SAFRAN AEROSYSTEMS, ses modalités et ses conséquences
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 22/12/2020
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 28/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA SUPPRESSION DES DIFFERENCES DANS LE DEROULEMENT DES CARRIERES PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AEROSYSTEMS SERVICES EUROPE 24/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

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