Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 09/11/2023
Accord relatif aux horaires de travail sur le site de Toulouse 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 24/06/2022
Avenant de prolongation de l'accord sur les équipes de suppléance de fin de semaine du 28 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 08/07/2024
Un Avenant de révision à l'accord Horaire Variable (signé le 13 juin 2013)
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 08/04/2025
Avenant de révision de l’avenant du 15/09/2022 à l’accord d’établissement sur les équipes de suppléance de fin de semaine du 30/06/2016.
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 10/06/2025
Avenant à l'accord relatif à l'horaire de travail de salariés non-cadres soumis au régime horaire de journée de l'établissement de Saint-Quentin-En-Yvelines du 11/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 30/09/2020
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 18/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 17/03/2022
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE : POLITIQUE SALARIALE 2022 ET MESURES ASSOCIÉES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 03/06/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 03/03/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE : POLITIQUE SALARIALE 2023 ET MESURES ASSOCIEES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 08/04/2024
Accord relatif à la Négociation Obligatoire en Entreprise: Politique salariale 2024 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 26/08/2024
avenant N°1 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD du 3 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 11/03/2025
UN ACCORD N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 08/08/2025
Un Accord relatif au Système de Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 29/01/2026
accord relatif à la NOE : politique salariale 2026 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 09/07/2026
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN LANDING SYSTEMS SERVICES DINARD 03/04/2026
avenant N°2 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 12/12/2017
LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE L'ETS DE PONT-AUDEMER.
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 13/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 19/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D’ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 08/03/2021
Accord d’entreprise relatif au dispositif de l’activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 30/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 17/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 18/11/2022
accord d’entreprise portant sur le versement d’une prime de partage de valeur issue de la loi portant mesure d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE BAGAGES HORS-FORMAT 23/05/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD