Accords d'entreprise : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

Accord d'entreprise IGO SOLUTIONS SAS (Prorogation Mandats CSE) 12/07/2023
Un Accord de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NAYAK-LM FRANCE 19/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE NAYAK LM FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NAYAK-LM FRANCE 08/08/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU CONTROLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW EAS 25/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise R.J. AERO 28/05/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 23/11/2017
ACCORD DE METHODE SUR L'INFORMATION CONSULTATION SUR L'EVENTUEL PROJET DE FUSION ENTRE REVIMA APU ET REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 02/06/2018
Accord de prorogation des mandats des IRP de REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 28/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 14/09/2018
ACCORD COLLECTIF REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 24/10/2018
Accord relatif à la mise en place d'un Comité Social d'Entreprise (CSE) au sein de REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 25/03/2019
REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 29/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 26/11/2019
ACCORD REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 12/06/2020
PV DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 21/01/2020
Accord sur la Constitution d'un Comite de Groupe au sein du Groupe REVIMA
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 17/07/2020
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 01/02/2021
Accord Collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 01/02/2021
Accord d'adaptation pour faire face à la situation de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 30/06/2021
Avenant à l'accord d'adaptation pour faire face à la crise du COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise REVIMA 17/12/2021
Accord Collectif - Exercice du droit syndical et méthodes de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 15/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation pour faire face à la crise Covid-19 du 01/02/2021
AVENANT

Accord d'entreprise REVIMA 24/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 25/11/2022
Accord collectif relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise REVIMA 02/01/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif formalisant le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise REVIMA 10/02/2023
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD