Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SAGEB 21/12/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAGPC SA 12/12/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SAMAC 16/11/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 13/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 30/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAMSIC APMR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 30/09/2019
ACCORD DE RÉDUCTION DES MANDATS DE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU CE, DES MEMBRES DU CHSCT? ET DES REPRÉSENTANTS DESIGNES DE LA SOCIÉTÉ SAMSIC APMR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 30/09/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAMSIC APMR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 09/11/2020
Accord d'Entreprise SAMSIC APMR - Négociation annuelle obligatoire 2020 sur ma rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 08/12/2020
Accord d'Entreprise de la Société SAMSIC APMR relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en raison de la réduction durable d'activité (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 09/08/2021
Accord d'entreprise SAMSIC APMR - Négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 09/08/2021
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle d'adaptation à l'activité sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 09/08/2021
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle d'adaptation à l'activité 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 26/07/2022
Accord NAO 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 26/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SAMSIC A.P.M.R. REVALORISATION PRIME NON ACCIDENT
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 13/07/2023
Accord d'entreprise SAMSIC APMR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VELEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC A.P.M.R. 21/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SAMSIC APMR SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR 18/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SAMSIC APMR RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR 21/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SAMSIC A.P.M.R. SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR OCCITANIE 10/12/2020
Accord d'entreprise de la Société SAMSIC APMR OCCITANIE relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en raison de la réduction durable de l'activité (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR OCCITANIE 01/07/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR OCCITANIE 06/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DESIGNES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SEIN DE LA SOCIETE SAMSIC APMR OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR OCCITANIE 18/07/2024
Accord d'Entreprise sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR OCCITANIE 31/05/2022
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR PACA 07/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC APMR PACA 25/01/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP, DU CHSCT ET DES REPRESENTANTS DESIGNES DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD