Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 31/05/2021
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DE LA COMPAGNIE SMARTWINGS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SWARTWINGS A.S. 26/12/2025
NAO 2025 ACCORDS PNC SMARTWINGS
ACCORD

Accord d'entreprise SWISSPORT EXECUTIVE SAS 14/06/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jour
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT BEZIERS CAP D'AGDE - HERAULT OCCITANIE 10/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT BEZIERS CAP D'AGDE - HERAULT OCCITANIE 24/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT BEZIERS CAP D'AGDE - HERAULT OCCITANIE 20/01/2023
Accord collectif sur la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 29/01/2021
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 24/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 - REGIME DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 24/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE 2022 - REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2021 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 06/01/2022
ACCORD D'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/05/2023
AVENANT DE REVISION N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EMPORTANT DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 28/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE-EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ORGANISATION ET AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 26/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 27/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 04/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 25/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 03/05/2022
Avenant n°2 accord aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 04/03/2024
Mise en place d'une deuxième prime panier pour le personnel SSLIA
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 24/10/2023
Avenant n°1-Accord paritaire pour la mise en place d'un service d'astreinte dans le cadre d'un évènement nécessitant une gestion de crise sur l'aéroport de La Rochelle
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 03/09/2026
Aménagement du temps de travail pour le personnel SSLIA
ACCORD