Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 05/09/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 04/12/2024
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 02/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU PAYS D'ANCENIS 30/09/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT LORIENT LANN BIHOUE 02/02/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26 MARS 2015
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT TOULON HYERES 08/12/2017
accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT TOULON HYERES 03/12/2018
Negociation Annuelle Obligatoire Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT TOULON HYERES 04/10/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE TOULOUSE FRANCAZAL AEROPORT. 11/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'ACTION LOCALE DE L'AEROPORT POITIERS-BIARD 07/01/2021
Accord entreprise Activite partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'ACTION LOCALE DE L'AEROPORT POITIERS-BIARD 13/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux elements de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'ACTION LOCALE DE L'AEROPORT POITIERS-BIARD 13/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'ARTT et forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D AGDE ET DU LITTORAL 19/04/2024
Egalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT 25/07/2019
Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT DE LA 01/07/2018
Avenant accord Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT DE LA 05/10/2018
PROTOCOLE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT DE LA 24/11/2018
ACCORD QVT ET EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT DE LA 05/09/2019
PROTOCOLE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AEROPORT DE LA 14/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L'AEROPORT DE COLMAR SAS 25/01/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE L'AEROPORT DE COLMAR SAS 07/02/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 23/10/2020
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 12/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 09/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Exploitation de l'aéroport Toulon-Hyères 14/11/2023
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord
ACCORD