Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Prime Exceptionnelle - Accord) 16/12/2025
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Vote Electronique Elections Professionnelles - Accord) 17/03/2025
Un Accord sur le Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (NAO 2022-2023) 25/11/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (NAO 2024) 18/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 27/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 29/03/2018
CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 29/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 03/05/2016 PORTNAT SUR L'ORGANISATION L'AMENAGEMENT ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 05/07/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 27/09/2019
AVENANT N°2 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 22/11/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 14/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 10/12/2020
Accord collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 28/03/2023
Avenant n°1 relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE LE HAVRE OCTEVILLE 07/04/2026
Accord d'aménagement du temps de travail et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L' AEROPORT CHAMBERY AIX 25/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire - Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT 30/05/2018
Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D 18/10/2018
ACCORD D'ADAPTATION AVENANT N°1 DU 18/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONTREPARTIES FINANCIERES A LA POLYVALENCE AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D 18/01/2019
Avenant n°2 du 18.01.2019 à l'accord d'adaptation du 03.12.2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D 14/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D'ANNECY MEYTHET - SEAAM 11/01/2023
Accord relatif au régime social et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D'ANNECY MEYTHET - SEAAM 31/05/2023
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT D'EPINAL-MIRECOURT 26/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FD AULNAT 24/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats de la DUP et à la prorogation des mandats CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Exploitation de l'Aéroport de Chambéry-Aix les Bains 04/02/2019
Protocole d'Accord Pré-Electoral
ACCORD