Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 10/03/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 04/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECNOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 09/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 25/09/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 09/04/2024
Accord politique de rémunération de la SAMAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 01/07/2024
Accord Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 01/07/2024
Avenant a l'accord de transposition du 10 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 13/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société Aéroport Martinique Aimé Césaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 17/12/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (dit " article 83 ")
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 30/10/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

SOCIETE AEROPORT RENNES-DINARD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT RENNES-DINARD 25/01/2019
UN ACCORD SALARIAL RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE AEROPORTS Rennes Dinard

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTS Rennes Dinard 06/02/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SEARD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTS Rennes Dinard 06/02/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SEARD
ACCORD

SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 29/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 01/12/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 02/12/2021
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE CONFLIT PREAVIS DE GREVE 3-5-11-12/12/2021 SAGEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 24/11/2022
ACCORD RELATIF A UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 24/11/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 10/01/2023
ACCORD SUR L ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE DE LA SAGEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 11/07/2023
Accord relatif à la 2nde fraction de la prime de partage de la valeur (PPV) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 06/04/2021
Avenant du 06/04/2021 à l'accord relatif à la monétisation à titre exceptionnel des jours de repos, congés payés et RTT au sein de la SAGEB pendant la période d'activité partielle due à la crise de la COVID19
AVENANT

SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE BEAUVAIS

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE BEAUVAIS 03/01/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE BEAUVAIS 24/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCENRANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Société Aéroportuaire de Gestion et d'Exploitation de Beauvais

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas