Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens
SBA
Accord d'entreprise SBA 01/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - ACCORD DE SUBSTITUTION 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SBA 09/07/2019
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SBA 22/10/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
SEACA
Accord d'entreprise SEACA 30/11/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 Protocole d'accord
ACCORD
SEAGI
Accord d'entreprise SEAGI 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 13/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 11/10/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/10/2004 RELATIF AU REMBOURSEMENT FRAIS MEDICAUX
AVENANT
Accord d'entreprise SEAGI 12/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 08/04/2020
UN ACCORD AMENAGEANT LE DISPOSITIF DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 17/12/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 20/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SEAGI 21/02/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/12/06 RELATIF A LA MUTUELLE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise SEAGI 24/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SEATH
Accord d'entreprise SEATH 02/12/2025
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord
ACCORD
SECURITAS TRANSPORT AVIATION SERVICES
Accord d'entreprise SECURITAS TRANSPORT AVIATION SERVICES 18/07/2022
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (NAO 2023-2024)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (NAO 2023-2024) 27/11/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 07/11/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 10/09/2020
ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 29/11/2022
Un Accord relatif à l'Emploi du Vote Electronique
AVENANT
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - ( NAO 2018)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - ( NAO 2018) 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail) 11/06/2024
Avenant1 Accord a la Pénibilité au travail conclu le 09/04/2014
AVENANT
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022) 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023) 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION 2023
ACCORD
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