Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h)

Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h) 11/06/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement des Horaires de Travail pour les Avitailleurs
ACCORD

SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 15/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P. A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE EN DATE DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P.
AVENANT

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat issue de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 26/01/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/11/2022
Accord d’entreprise portant sur le versement d’une prime de partage de valeur du 22 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 18/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 06/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 23/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) SCP
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 23/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SCP
ACCORD

SERVICE GALERIE BAGAGE

Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE 02/04/2019
accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE 27/02/2020
Négociations annuelles obligatoires SGB 2019
ACCORD

SERVICE GALERIE BAGAGE (NAO 2021-2022)

Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE (NAO 2021-2022) 19/05/2023
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2021-2022 SGB PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

SERVICES AIRPORT HANDLING

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 24/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D’ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 09/07/2021
Accord d'entreprise relatif au dispositif de l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 28/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.A.H. A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 30/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 18/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT DU 15 12 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 30/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT DU 30 03 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 12/04/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAH DU 12.04.23
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 06/10/2023
Accord collectif sur le versement d'une prime partage de valeur SAH octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 14/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2024
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas