Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT AVIGNON PROVENCE 01/12/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT AVIGNON PROVENCE 26/11/2025
Accord portant sur la Prime de Partage de la valeur (PPV) au titre de l'exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT AVIGNON PROVENCE 10/03/2026
Avenant accord portant sur la prime de partage de la valeur (PPV) au titre de l'exercice 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT D'AVIGNON PROVENCE 06/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAI 24/05/2019
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES DISPOSITIONS RELATIVES A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DU SSLIA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 29/10/2018
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 10/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 10/03/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 17/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 04/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECNOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 09/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 25/09/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 09/04/2024
Accord politique de rémunération de la SAMAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 01/07/2024
Accord Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 01/07/2024
Avenant a l'accord de transposition du 10 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 13/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société Aéroport Martinique Aimé Césaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 17/12/2024
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (dit " article 83 ")
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 30/10/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT RENNES-DINARD 25/01/2019
UN ACCORD SALARIAL RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTS Rennes Dinard 06/02/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SEARD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTS Rennes Dinard 06/02/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SEARD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 29/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 01/12/2021
ACCORD SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 02/12/2021
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE CONFLIT PREAVIS DE GREVE 3-5-11-12/12/2021 SAGEB
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORTUAIRE DE GESTION ET D EXPLOITATION DE BEAUVAIS 24/11/2022
ACCORD RELATIF A UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2023
ACCORD