Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

SERVICES AIRPORT HANDLING

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 14/10/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 27/05/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 30/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 07/04/2026
ACCORD RELATIF à L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SAH
ACCORD

SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES 11/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES (NAO 2023)

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES (NAO 2023) 11/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021/2022
ACCORD

SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES (NAO 2024)

Accord d'entreprise SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES (NAO 2024) 23/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2023-2024 SCB ORLY
ACCORD

SERVICES CORRESPONDANCE BAGAGES (NAO 2025)

SERVICES FLIGHTS HANDLING

Accord d'entreprise SERVICES FLIGHTS HANDLING 30/03/2018
Un accord de substitution suite transfert GID établissement 93, vers SFH en date du 1er mars 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES FLIGHTS HANDLING 11/05/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES FLIGHTS HANDLING 23/06/2022
Protocol d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 - 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES FLIGHTS HANDLING 05/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SFH 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES FLIGHTS HANDLING 01/08/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE INDEMNISATION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES JEIX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUE 2024
ACCORD

SERVICES GROUND HANDLING (S.G.H)

Accord d'entreprise SERVICES GROUND HANDLING (S.G.H) 28/06/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES GROUND HANDLING (S.G.H) 04/07/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2023 - SGH
ACCORD

SGA LFBK

Accord d'entreprise SGA LFBK 12/12/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD

SHELTAIR CDG

Accord d'entreprise SHELTAIR CDG 10/07/2023
Protocole de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS

Accord d'entreprise SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS 13/02/2019
ACCORD DE METHODE - NEGOCIATIONS SOCIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS 18/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS 25/10/2024
Avenant N°6 à l'Accord collectif relatif aux garanties complémentaires Incapacité, Invalidité et Décés
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNATURE FLIGHT SUPPORT PARIS 09/03/2026
ACCORD CONGES PAYES
ACCORD

SKY VALET France

Accord d'entreprise SKY VALET France 08/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux cadres autonomes
ACCORD

SKYTANKING NV

Accord d'entreprise SKYTANKING NV 29/03/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SKYTANKING NV 06/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

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