Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail) 11/06/2024
Avenant1 Accord a la Pénibilité au travail conclu le 09/04/2014
AVENANT
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022) 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023) 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION 2023
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2025)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2025) 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - NAO 2021
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - NAO 2021 14/04/2021
accord sur les salaires 2021
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - SUPPRIMER
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - SUPPRIMER 14/10/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) -Accord Salarial )
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) -Accord Salarial ) 13/02/2026
ACCORS RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h) 11/06/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement des Horaires de Travail pour les Avitailleurs
ACCORD
SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 15/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P. A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE EN DATE DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P.
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat issue de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 26/01/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/11/2022
Accord d’entreprise portant sur le versement d’une prime de partage de valeur du 22 novembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 18/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 06/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 23/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) SCP
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 23/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SCP
ACCORD
SERVICE GALERIE BAGAGE
Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE 02/04/2019
accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE 27/02/2020
Négociations annuelles obligatoires SGB 2019
ACCORD
SERVICE GALERIE BAGAGE (NAO 2021-2022)
Accord d'entreprise SERVICE GALERIE BAGAGE (NAO 2021-2022) 19/05/2023
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2021-2022 SGB PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
SERVICES AIRPORT HANDLING
Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 24/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D’ENTREPRISE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 09/07/2021
Accord d'entreprise relatif au dispositif de l'activité partielle longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICES AIRPORT HANDLING 28/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.A.H. A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022
ACCORD
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