Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens
SEAGI
Accord d'entreprise SEAGI 24/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SEATH
Accord d'entreprise SEATH 02/12/2025
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord
ACCORD
SECURITAS TRANSPORT AVIATION SERVICES
Accord d'entreprise SECURITAS TRANSPORT AVIATION SERVICES 18/07/2022
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (NAO 2023-2024)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (NAO 2023-2024) 27/11/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 07/11/2018
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 10/09/2020
ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) 29/11/2022
Un Accord relatif à l'Emploi du Vote Electronique
AVENANT
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - ( NAO 2018)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - ( NAO 2018) 27/03/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (Avt1 Pénibilité au Travail) 11/06/2024
Avenant1 Accord a la Pénibilité au travail conclu le 09/04/2014
AVENANT
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2022) 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2023) 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION 2023
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2025)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - (NAO 2025) 12/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - NAO 2021
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - NAO 2021 14/04/2021
accord sur les salaires 2021
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - SUPPRIMER
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) - SUPPRIMER 14/10/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) -Accord Salarial )
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS (S.A.P) -Accord Salarial ) 13/02/2026
ACCORS RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD
SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h)
Accord d'entreprise SERVICE AVIATION PARIS SNC (Aménagement Horaires Avitailleurs 10h-18h) 11/06/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement des Horaires de Travail pour les Avitailleurs
ACCORD
SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 15/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P. A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE EN DATE DU 15 MARS 2019 APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE S.C.P.
AVENANT
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 27/02/2020
Accord collectif sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat issue de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 26/01/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 24/11/2022
Accord d’entreprise portant sur le versement d’une prime de partage de valeur du 22 novembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 18/06/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 06/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-2026
ACCORD
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