Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION DES AEROPORTS DE RENNES ET DINARD (SEARD) 15/11/2022
UN ACCORD SALARIAL RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE LA SEARD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION DES AEROPORTS DE RENNES ET DINARD (SEARD) 09/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SEARD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE 19/09/2018
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise visant à proroger le délai prefix en matière de recueil d'avis du comité d'entreprise pour la consultation 2018 sur la situation économique et
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE 12/07/2018
Accord d'entreprise visant à proroger le délai prefix en matière de recueil d'avis du comité d'entreprise pour la consultation 2018 sur la situation économique et financière de l'ent
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE 27/01/2020
Avenant N°1 à l'Accord d'entreprise SASCA du 29 mars 2013 sur la cessation anticipée d'activité du personnel posté
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE (NAO 2020) 21/02/2020
Accord d'entreprise sur la politique salariale et sociale pour 2020 au sein de la SASCA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIO N (NAO 2026)) 31/01/2026
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et conditions de travail et la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION 12/02/2021
Accord portant sur le vote par voie électronique pour l'élection des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Avenant N°1 à l'accord relatif à la complémentaire santé SASCA du 11 12 2012 23/12/2024
Avenant N°1 à l'accord relatif à la complémentaire santé SASCA du 11 12 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Nombre et Périmètre Etablissements - Elections Professionnelles - Accord) 12/03/2025
Un Accord sur le Nombre et Périmètre des Etablissements Distincts - Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Prime Exceptionnelle - Accord) 16/12/2025
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (Généraliste - Vote Electronique Elections Professionnelles - Accord) 17/03/2025
Un Accord sur le Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (NAO 2022-2023) 25/11/2022
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (NAO 2024) 18/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (complémentaire prévoyance 23/12/2024
Avenant N°1 à l’Accord relatif à la complémentaire Prévoyance SASCA du 11 décembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 27/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 29/03/2018
CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 29/03/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 03/05/2016 PORTNAT SUR L'ORGANISATION L'AMENAGEMENT ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 05/07/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 27/09/2019
AVENANT N°2 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE A 22/11/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 14/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 10/12/2020
Accord collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY 28/03/2023
Avenant n°1 relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE LE HAVRE OCTEVILLE 07/04/2026
Accord d'aménagement du temps de travail et des conditions de travail
ACCORD