Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 30/01/2024
A L'ACCORD SUR LES FILIERES ET METIERS DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND DU 23/09/2008
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 23/12/2024
Négociation obligatoire en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 07/01/2025
Accord de méthodologie concernant l'évolution des accords d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 13/05/2025
Avenant n°1 à l'accord de méthodologie concernant l'évolution des accords d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 13/05/2025
Avenant n°3 à l'accord d'adaptation
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 19/05/2025
Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 19/05/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 04/09/2025
Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 02/03/2025
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE 26/09/2025
Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE GRENOBLE 09/11/2021
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE NIMES 27/04/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON HYERES 03/10/2019
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise sur le régime social du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON HYERES 03/10/2019
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON HYERES 19/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE POUR LES EMPLOYEURS FAISANT FACE A UNE BAISSE DURABLE D’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 18/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 02/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 18/08/2021
Accord relatif au Dispositif spécifique d'activité partielle APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 08/12/2021
Negociation Annuelle Obligatoire Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 22/12/2021
AVENANT N°1 PORTANT REVISION A L’ACCORD DU 3 OCTOBRE 2019 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 24/01/2022
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 27/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 09/11/2022
Négociation annuelle obligatoire protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 16/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le régime social du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE TOULON-HYERES 18/01/2023
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle pour les employeurs faisant face à une baisse durable d'activité
AVENANT