Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2021 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 06/01/2022
ACCORD D'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT DE BIARRITZ -PAYS BASQUE 30/05/2023
AVENANT DE REVISION N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EMPORTANT DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 28/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE-EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE AEROPORT ST BRIEUC ARMOR 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ORGANISATION ET AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 26/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 27/12/2017
Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 04/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DE PIERREFONDS 25/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 03/05/2022
Avenant n°2 accord aménagement temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 04/03/2024
Mise en place d'une deuxième prime panier pour le personnel SSLIA
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DES AEROPORTS DE LA ROCHELLE - ILE DE RE ET ROCHEFORT - CHARENTE-MARITIME 24/10/2023
Avenant n°1-Accord paritaire pour la mise en place d'un service d'astreinte dans le cadre d'un évènement nécessitant une gestion de crise sur l'aéroport de La Rochelle
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L 10/10/2017
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2018 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 MARS 2019 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'AEROPORT DE BIARRITZ 14/03/2019
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 23/03/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 09/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 11/04/2023
Accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 29/03/2024
La Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 22/05/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT PERPIGNAN 20/05/2019
Charte d'utilisation des Ressources des Systèmes d'Information TRANSDEV
ACCORD