Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 11/07/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport de Carcassonne Accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 04/10/2024
Protocole d'accord préélectoral Renouvellement du CSE dans un établissement distinct Aéroport de Carcassonne
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 21/01/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT Aéroport Tarbes-Lourdes Pyrénées AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 27/06/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport Tarbes-Lourdes Pyrénées Accord du 27 juin 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 07/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport de Perpignan Accord du 7 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 30/09/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT Aéroport Tarbes-Lourdes Pyrénées AVENANT N°2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 07/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport de Carcassonne Accord du 7 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 30/07/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport de Perpignan - Accord du 30 juillet 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 31/07/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport de Carcassonne Accord du 31 juillet 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE 11/08/2026
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Aéroport Tarbes-Lourdes Pyrénées Accord du 11 août 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'AGDE ET DU LITTORAL 21/04/2022
UN AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES SENIORS
AVENANT

Accord d'entreprise SODEAL SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D’AGDE ET DU LITTORAL 10/04/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SODERA EXPERTISE 23/11/2017
PLAN EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGAREL SAS 15/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE N.A.O. 2017 EN DATE DU 15/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE ONE AVIATION 27/02/2018
Un accord aménagement du temps de travail forfait jours cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE ONE AVIATION 12/02/2019
Accord 12 février 2019 Prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE ONE AVIATION 24/03/2021
Accord relatif au temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SQUARE ONE AVIATION 17/03/2022
Accord du 17 Mars 2022 relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 19/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 07/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 13/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire - Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 16/12/2020
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle pour les employeurs faisant face à une baisse durable d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 10/11/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE POUR LES EMPLOYEURS FAISANT FACE A UNE BAISSE DURABLE D’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 22/12/2021
Avenant n°4 à L'ACCORD Relatif à l'aménagement du temps de travail du 15/05/2007
AVENANT

Accord d'entreprise STE EXPLOIT AEROPORT CHAMBERY AIX 17/01/2023
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD