Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES DANS DES DELAIS INFERIEURS AU DELAI DE PREVENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 12/09/2023
Accord collectif relatif à l'attribution des primes et indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES DANS DES DELAIS INFERIEURS AUX DELAIS DE PREVENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 19/05/2025
Avenant 2 Accord collectif relatif aux astreintes et interventions programmées dans des délais inférieurs au délai de prévenance
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 19/05/2025
Avenant 2 Accord collectif relatif à l'attribution de primes et indemnités de congés
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 29/01/2026
Avt 1 Accord APLD-Rebond
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 06/08/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AMPLITUDE HORAIRE ET TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN ETE 26 ET SUIVANTS
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES TEMPORAIRES DE PRISE DES CONGES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION ACCUEIL INFORMATION 27/02/2024
Accord du calendrier des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION ACCUEIL INFORMATION 05/09/2024
Aménagement de la durée du travail sur une période de 2 mois
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE COLLECTIVE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 21/04/2021
MONETISATION DE JOURS CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 14/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 01/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 26/12/2022
Accord relatif à la qualité de vie au travail , egalité professionnelle F/H et droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 31/01/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/11/2023
CALENDRIER CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/11/2023
ACCORD FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 06/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 14/03/2024
aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 16/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREE
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 17/09/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 31/08/2026
Accord collectif portant prorogation exceptionnelle des mandats des membres du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR MANUTENTION 12/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD