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Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

RAMP TERMINAL ONE

Accord d'entreprise RAMP TERMINAL ONE 04/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise RAMP TERMINAL ONE 10/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

REGIE D'EXPLOITATION AEROPORT SAINT-ETIENNE LOIRE

Accord d'entreprise REGIE D'EXPLOITATION AEROPORT SAINT-ETIENNE LOIRE 01/04/2021
Accord d'Etablissement de l'Aéroport pour le personnel de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE D'EXPLOITATION AEROPORT SAINT-ETIENNE LOIRE 20/04/2022
Accord instituant un compte épargne-temps pour les salariés de droit privé de l'aéroport de Saint Etienne Loire
ACCORD

REGIE PERSONNALISEE EXPLOITATION AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC

REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION AEROPORT DE BRIVE

REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 21/01/2021
Avenant Accord Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES DANS DES DELAIS INFERIEURS AU DELAI DE PREVENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 12/09/2023
Accord collectif relatif à l'attribution des primes et indemnités
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ET INTERVENTIONS PROGRAMMEES DANS DES DELAIS INFERIEURS AUX DELAIS DE PREVENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 19/05/2025
Avenant 2 Accord collectif relatif aux astreintes et interventions programmées dans des délais inférieurs au délai de prévenance
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 19/05/2025
Avenant 2 Accord collectif relatif à l'attribution de primes et indemnités de congés
AVENANT

REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC

Accord d'entreprise REGIE PERSONNALISEE POUR L EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE BRIVE SOUILLAC 30/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES TEMPORAIRES DE PRISE DES CONGES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD

REUNION ACCUEIL INFORMATION

Accord d'entreprise REUNION ACCUEIL INFORMATION 27/02/2024
Accord du calendrier des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION ACCUEIL INFORMATION 05/09/2024
Aménagement de la durée du travail sur une période de 2 mois
ACCORD

REUNION AIR ASSISTANCE

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 09/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE COLLECTIVE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 21/04/2021
MONETISATION DE JOURS CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 14/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 01/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise REUNION AIR ASSISTANCE 26/12/2022
Accord relatif à la qualité de vie au travail , egalité professionnelle F/H et droit à la deconnexion
ACCORD

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