Accords d'entreprise : Services auxiliaires des transports aériens

Accord d'entreprise OVID 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCES POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OVID 06/06/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT SIGNE EN DATE DU 26 JUIN 2024
AVENANT

Accord d'entreprise OVID 19/06/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2025 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise OVID 03/10/2025
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D'URGENCES POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT SIGNE EN DATE DU 26 JUIN 2024
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC AVIONICS CORPORATION 16/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE SUR LE SITE DE ROISSY-CDG
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 08/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARIS AIR CATERING SA ACCORD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 12/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS EN VUE DE LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 04/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 14/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARIS AIR CATERING SA ACCORD 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 17/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PAC SA 2020 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 14/10/2020
Accord de méthode relatif aux actions liées à la crise sanitaire de la COVID -19 PAC SA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 30/07/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des CSE CSEC de l'entreprise servair SA
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 28/11/2024
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 06/06/2025
Accord relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social économique central
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING 06/06/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING ETABLISSEMENT NORD 31/05/2021
Accord relatif à l'accès aux locaux syndicaux et local CSE sur des jours et des plages horaires spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS AIR CATERING ETABLISSEMENT OUEST 31/05/2021
Accord relatif à l'accès aux locaux syndicaux et local CSE sur des jours et des plages horaires spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 21/03/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 05/11/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 05/02/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 10/02/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 08/07/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation périodique obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS CUSTOMERS ASSISTANCE 16/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD