Accords d'entreprise : Services d'aménagement paysager

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 31/01/2019
N.A.O. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 15/12/2020
N.A.O. 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 20/12/2021
N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 21/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 20/11/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRIGADES VERTES 17/11/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 23/01/2018
UN ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SUR-COMPLEMENTAIRE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 26/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE REDEPLOIEMENT DES RESSOURCES ET DE PRESERVATION DE L'EMPLOI POUR LA SOCIETE BRLEN 2017-2019 du 20 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 08/04/2020
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF DEROGATOIRE DE CONGES PAYES CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 14/04/2020
UN ACCORD SUR LES SALAIRES DE LA SOCIETE BRL ESPACES NATURELS EXERCICE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 01/04/2022
UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MOBILITE DURABLE DE LA SOCIETE BRLEN EXERCICE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 17/12/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET ET A L’INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 15/12/2023
Accord d'entreprise rémunération et temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRL ESPACES NATURELS 28/11/2024
Accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BRO LEON 19/07/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRO LEON 07/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux travaux en pente et/ou travail en rappel avec équipements individuels de protection, harnais et ancrages
ACCORD

Accord d'entreprise BROCHARD OLIVIER 31/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BROCHARD PAYSAGE 31/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRUCHET ESPACES VERTS 01/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNET AIDE AU JARDIN 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BUET ENVIRONNEMENT 08/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise BUSSON PAYSAGE 14/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Brin de Nature 03/03/2020
Accord d'Entreprise relatif a la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CADRE EXTERIEUR 23/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CALLUNA PAYSAGE ENVIRONNEMENT 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD