Accords d'entreprise : Services d'aménagement paysager

Accord d'entreprise CHATEL PAYSAGE 10/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux temps de trajet et au contrat de travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUVIN PAYSAGE 10/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 27/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 22/03/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire sur l'exercice 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 22/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 22/03/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EXERCICE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 31/03/2023
Accord de Négociation annuelle obligatoire sur l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 23/11/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la delegation du personnel au cse
ACCORD

Accord d'entreprise CHAZAL 19/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 27 août 2020 relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVAL PAYSAGES 03/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVAL PAYSAGES 19/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVALLIER PAYSAGE 29/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHIEZE ANDRE MAINTENANCE EN ESPACES VE 10/03/2020
ACCORD RELATIF A LA duree du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHIEZE ANDRE MAINTENANCE EN ESPACES VERTS 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS 22/01/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLLEY 12/05/2025
Accord organisation et durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLLEY PAYSAGE 07/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHOLLEY PAYSAGE 11/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN FOURNET 19/10/2023
ACCORD COLLECTIF UES MUGO
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN PRESSE 01/07/2025
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTOPHE ALLAIRE 23/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTOPHE MEILLIER 24/01/2023
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CITEVERT 17/09/2020
accord d'entreprise sur l'organisation et la gestion du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CIVIS 16/10/2018
Protocole d'accord 2018 - NAO
ACCORD