Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille
FARMOR
Accord d'entreprise FARMOR 08/01/2025
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 14/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 18/07/2025
Accord d'établissement en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FARMOR 17/03/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
FAVID
Accord d'entreprise FAVID 19/12/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise FAVID 19/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
FAVREAU
Accord d'entreprise FAVREAU 25/02/2021
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
FAVREAU COUTHOUIS
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 22/02/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 06/04/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 09/06/2022
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 01/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 30/08/2022
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE FAVREAU-COUTHOUIS
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 14/09/2022
UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 26/09/2022
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE,SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 08/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 04/04/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 02/08/2023
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 19/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 04/04/2024
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 06/04/2022
AVENANT
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 03/06/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 24/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 22/10/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 19/03/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FAVREAU COUTHOUIS 30/06/2026
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE FAVREAU-COUTHOUIS
ACCORD
FERMIERS DU GERS
Accord d'entreprise FERMIERS DU GERS 09/10/2017
Protocole d'Accord Salarial 2017 - NAO
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas