Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille
SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT
Accord d'entreprise SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT 12/02/2026
ACCORD APLD REBOND
ACCORD
SAS ESPINET
Accord d'entreprise SAS ESPINET 02/02/2024
Mise en place d'une prime de partage de la valeur 2024
ACCORD
SAS GUILLET
Accord d'entreprise SAS GUILLET 15/03/2019
accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 27/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 20/02/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 08/11/2019
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 24/03/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 07/05/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE VERSEMENT D'UN COMPLÉMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
Accord d'entreprise SAS GUILLET 24/03/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 10/11/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 21/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 22/09/2022
Accord sur des mesures d’anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 23/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 17/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 31/03/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 29/02/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 21/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 02/12/2024
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise SAS GUILLET 23/06/2025
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SAS LE PLENIER BOSCHER
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 21/05/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 14/02/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LE PLENIER BOSCHER 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas