Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille

S.T.A.M. - POIRAUD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 22/03/2023
UN AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 04/04/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 27/03/2023
Un accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 24/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 08/03/2023
Accord entreprise relatif à l’astreinte du service maintenance de la Société STAM POIRAUD
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 14/03/2024
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 30/10/2024
UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 11/02/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 21/03/2025
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 14/04/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 23/03/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

SA CLAUDE COUTHOUIS

Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 14/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 14/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 04/02/2021
UN ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE LA STE CLAUDE COUTHOUIS
ACCORD

Accord d'entreprise SA CLAUDE COUTHOUIS 26/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

SA LABEL DU GOURMET L.B.D.G

Accord d'entreprise SA LABEL DU GOURMET L.B.D.G 17/01/2022
Proces verbal d'accord collectif d'entreprise relatif à la mobilisation de l'activité partielle longue durée
ACCORD

SARL DHM PRESTATION

Accord d'entreprise SARL DHM PRESTATION 11/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

SARL LA BELAUDIE HAVARD

Accord d'entreprise SARL LA BELAUDIE HAVARD 15/12/2022
Accord APLD
ACCORD

SARL MONDIAL-PRESTATION

Accord d'entreprise SARL MONDIAL-PRESTATION 25/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

SARL PRESTABATTOIR

Accord d'entreprise SARL PRESTABATTOIR 25/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

SAS

Accord d'entreprise SAS 15/12/2025
AVENANT N° 2 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

SAS CHEVALIER MAURICE

Accord d'entreprise SAS CHEVALIER MAURICE 06/05/2021
ANNUALISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT

Accord d'entreprise SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT 16/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT 16/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT 17/11/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) DU 16/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SAS DES VOLAILLES LEON DUPONT 09/12/2024
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD APLD DU 16/03/2022
AVENANT

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