Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille

Accord d'entreprise S N V 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 28/02/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 31/03/2023
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 22/08/2023
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 22/08/2023
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 19/06/2023
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société SNV
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 07/03/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L 2242-10 à L 2242-12
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 16/04/2024
Avenant a l'accord de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise S N V 14/09/2022
Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de tavail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SNV
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 29/11/2024
avenant temporaire à l'accord visant à l'aménagement et à la réduction du temps de travail en vue de développer l'emploi du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise S N V 04/11/2024
Dérogations liées à l'activité de noël 2024
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 05/03/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 05/11/2025
Dérogations liées à l’activité de Noël 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 27/11/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise S N V 28/11/2025
Avenant temporaire à l’Accord visant à l’aménagement et à la réduction du temps de travail en vue de développer l’emploi du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise S N V 13/02/2026
Mise en place et fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 23/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 06/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT PRIME DE MOBILISATION COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 01/10/2020
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 07/10/2021
UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 16/11/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 10/03/2022
UN ACORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 04/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 23/09/2022
Un accord sur les mesures d’anticipation sur la Négociation Annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD 11/10/2022
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD