Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille
PALMI D'OR BOURGOGNE
Accord d'entreprise PALMI D'OR BOURGOGNE 30/03/2026
Accord relatif à la NAO 2026
ACCORD
PALMID'OR BOURGOGNE
Accord d'entreprise PALMID'OR BOURGOGNE 01/04/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
PERIDY
Accord d'entreprise PERIDY 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PERIDY 11/01/2019
Accord d'entreprise d'adaptation et de substitution
ACCORD
PERIDY SA
Accord d'entreprise PERIDY SA 07/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
PLUM EXPORT JEAN CAZAUBON
Accord d'entreprise PLUM EXPORT JEAN CAZAUBON 11/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
PRESTABATTOIR
Accord d'entreprise PRESTABATTOIR 23/09/2022
AVENANT DE PROROGATION DELA DUREE DE L ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise PRESTABATTOIR 10/03/2025
AVENANT 2 DE PROROGATION DE LA DUREE DE L ACCORD D ENTREPRISE SUR L APLD
AVENANT
Accord d'entreprise PRESTABATTOIR 22/12/2025
avenant 3 rectificatif d anticipation de l echeance de l'accord d entreprise sur l'APLD
AVENANT
PROCANAR
Accord d'entreprise PROCANAR 04/10/2018
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 08/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 22/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 19/11/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 20/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 20/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 12/05/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément de Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
AVENANT
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 27/10/2020
Accord sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 04/11/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 21/03/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 26/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 17/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 03/04/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMNET D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise PROCANAR 16/03/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT
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