Accords d'entreprise : Transformation et conservation de la viande de volaille
SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE CHALOSSE
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE CHALOSSE 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE L'UES DES ENTREPRISES DITES DU GROUPE "FOIE GRAS DE CHALOSSE"
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE CHALOSSE 06/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE CHALOSSE 06/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE FOIE GRAS DE CHALOSSE 12/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOC PRESTATION DESOSS SEVRIENNE SPDS
Accord d'entreprise SOC PRESTATION DESOSS SEVRIENNE SPDS 25/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC PRESTATION DESOSS SEVRIENNE SPDS 23/09/2022
AVENANT DE PROROGATION DE LA DUREE DE L ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SOC PRESTATION DESOSS SEVRIENNE SPDS 10/03/2025
AVENANT 2 DE PROROGATION DE LA DUREEE DE L ACCORD D ENTREPRISE SUR L APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SOC PRESTATION DESOSS SEVRIENNE SPDS 22/12/2025
AVENANT 3 RECTIFICATIF D'ANTICIPATION DE L ECHEANCE DE L ACCORD D ENTREPRISE D APLD
AVENANT
SOCANVOL
Accord d'entreprise SOCANVOL 21/06/2018
ACCORD SUR REMUNERATION VARIABLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCANVOL 17/09/2018
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCANVOL 12/03/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 21/03/2019
accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 26/11/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 31/03/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV).
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 11/03/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 27/03/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 20/03/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION 19/03/2026
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2026 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
SOCIETE D'ABATTAGE ET COMMERCIALISATION LAFAYE
Accord d'entreprise SOCIETE D'ABATTAGE ET COMMERCIALISATION LAFAYE 02/12/2022
dDU portant dur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 06/02/2019
Accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 06/02/2019
Accord salarial
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DE VOLAILLES DE L'OUEST 26/05/2020
Accord portant sur les consultations récurrentes du comité social et économique, sur le contenu et le fonctionnement de la base de données économiques et sociales
ACCORD
SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE 17/06/2019
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLE 03/03/2020
Accord du 3 Mars 2020 portant sur les rémunérations
ACCORD
SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLES DE L'OUEST
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES VOLAILLES DE L'OUEST 17/03/2021
Accord portant sur les rémunérations
ACCORD
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