Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Accord d'entreprise JOUSSET TP 07/02/2023
L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise JPL AMENAGEMENT 12/12/2022
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LABROSSE-FILLIAT TP TRANSPORTS MATERIAUX 03/11/2021
Proces verbal du referendum aupres des salariés sur le projet d'accord entreprise relatif au heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 19/02/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 22/01/2020
UN PROCES VERBAL D' ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 14/01/2021
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 24/02/2022
PV - Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 15/01/2024
PV - Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDE TP 21/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplementaires
ACCORD

Accord d'entreprise LALANNE ET FILS 29/03/2019
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROUX TP ET CARRIERES 04/12/2018
Un accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAN TRAVAUX PUBLICS 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE 08/03/2019
ACCOD PRIME EXCEPTIONELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LEVRARD ASSAINISSEMENT 21/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 12 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LIVERNAIS TP 25/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LIVERNAIS TP 27/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 25 MAI 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LONGUEPEE TP 02/12/2022
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 16/10/2019
Accord d'entreprise sur la prevention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise LPF TP 19/02/2021
Accord d'entreprise sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LPVRD 13/02/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LUC MAULET 25/10/2019
Accord relatif à la définition, au décompte et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MABBOUX ROGER ET FILS 30/05/2023
accord relatif à l'intermittence
ACCORD