Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Accord d'entreprise COUVER TERMIC SARL (Heuers Supp & Astreintes) 31/03/2023
Un Accord relatif au Contingentement Annuel des Heures Supplémentaires et aux Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CUNY MAINTENANCE 31/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise D CLIM 30/12/2024
Accord contingent HS D CLIM 30.12.2024
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 28/09/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif au régime des Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 18/01/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 20/09/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 05/02/2022
Proces-Verbal concernant les Propositions de Négociation Annuelle sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DU PERSONNEL CADRE ET ASSIMILES
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DU PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 07/12/2022
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 08/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 11/12/2023
PROCES-VERBAL CONCERNANT LES PROPOSITIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF DANS L'ENTREPRISE DB MAINTENANCE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 22/04/2024
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUEDE LA DELEGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 30/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 15/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DB MAINTENANCE 06/12/2024
PV concernant les propositions de Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif dans l'entreprise DB MAINTENANCE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEC ENERGIES DAX 29/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DEC ENERGIES DAX 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et au régime d'indemnisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise DEC ENERGIES DAX 06/11/2025
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD