Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Accord d'entreprise CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST 06/02/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique de l'établissement distinct VF Occitanie Méditerranée appartenant à la société CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST 16/09/2025
Accord de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 20/04/2018
ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE CELIUM ENERGIES CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 31/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 14/10/2024
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 20/11/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 28/11/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CELIUM ENERGIES CENTRE 11/03/2026
MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CELIUM ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEME - CERNIAUT 02/06/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEME-MOREAU 24/03/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEME-MOREAU 08/02/2024
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 24/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CEME-MOREAU 30/03/2026
Avenant n°2 à l'accord d'aménagement du temps de travail, signé le 24/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CERISE TECHNIQUES 01/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE MODERNISATION DES DISPOSITIFS AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET PORTANT REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 29 JUIN 1999 ET DE SON AVENANT EN DATE DU 18 DÉCEMBRE 2001
ACCORD

Accord d'entreprise CERT 28/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLASSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CESC 23/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités de calcul du forfait mensuel
ACCORD

Accord d'entreprise CESC 23/11/2023
Accord d'entreprise concernant l'aménagement du temps de travail sur une période égale à l'année par l'attribution de jours de repos (RTT) au sein de la société CESC
ACCORD

Accord d'entreprise CESC 08/12/2023
Accord d'entreprise CESC relatif aux négociations ATT 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 08/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 04/06/2018
Accord collectif unanime relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants du CHSCT de CHAM
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 14/12/2018
PV Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 21/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique Cham
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 07/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les heures supplémentaires et les jours de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 03/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de la société Cham SASU
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 04/01/2021
PROCES VERBAL NECOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHAM 25/05/2020
Accord relatif au compte épargne temps (CET) au sein de la société Cham SASU
ACCORD