Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

CARGLASS MAISON

Accord d'entreprise CARGLASS MAISON 12/08/2019
l'accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire au régime AGIRC ARRCO pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

CARGLASS MAISON SAS

Accord d'entreprise CARGLASS MAISON SAS 17/07/2019
l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de CARGLASS MAISON SAS
ACCORD

CARRE ET ASSOCIES

Accord d'entreprise CARRE ET ASSOCIES 15/07/2019
UN ACCORD SUR LE REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CBM

Accord d'entreprise CBM 11/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'HS et au contingent annuel d'HS
ACCORD

CCA-PERROT

Accord d'entreprise CCA-PERROT 25/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise CCA-PERROT 22/04/2020
accord entreprise relatis a la ,pose des jours de CP et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CCA-PERROT 05/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION DE LA SOCIETE CCA PERROT
ACCORD

Accord d'entreprise CCA-PERROT 02/07/2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 10/12/2020
Avenant 1 à l'accord fixant le périmètre du CSE et de la CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 10/12/2020
Accord collectif du 10 Décembre 2020 Relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 17/08/2021
Accord sur la substitution de l'indemnité repas pour les salariés travaillant une demi journée
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 17/08/2021
ACCORD SUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 22/04/2022
Accord de prolongation mandat CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 04/07/2022
Accord collectif fixant le périmètre du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 16/08/2022
Accord collectif portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 16/08/2022
Protocole d’accord pour les élections des membres des comités sociaux et économiques (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 14/12/2022
AVENANT DE REVISION D’UNE PARTIE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 22 N0VEMBRE 2019 INSTITUANT UN RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE FRAIS DE SANTÉ COLLECTIF A CARACTERE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 14/12/2022
AVENANT DE REVISION D’UNE PARTIE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 22 N0VEMBRE 2019 INSTITUANT UN RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF A CARACTERE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC - TUNZINI - VINCI FACILITIES 16/12/2022
Accord portant sur l’intégration du 13ème mois dans la rémunération mensuelle des salariés
ACCORD

CEGELEC LA REUNION

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 27/02/2018
Accord de prévoyance collectif obligatoire des personnels non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 13/12/2018
CONSTAT ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 30/01/2019
Accord sur les conditions d’indemnisation des Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC LA REUNION 18/03/2019
Accord relatif à la prolongation des mandats des représentants élus à la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

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