Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Accord d'entreprise BERGERET 30/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BERGERET 29/03/2024
DUREE DU TRAVAIL ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BERTHOU RICHARD 12/01/2024
ACCORD ENTREPRISE TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise BEZIER ANDRE 27/10/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BG2GE 03/01/2025
Accord entreprise BG2GE contingent
ACCORD

Accord d'entreprise BILLON 31/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BILLON 05/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BILLON 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BILLON 18/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA POSE PAR ANTICIPATION DE JOURS DE CONGES (PANDEMIE COVID 19)
ACCORD

Accord d'entreprise BILLON 31/03/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BINAUD THERMIQUE ELECTRICITE 14/01/2021
Dispositif d'activité partielle de longue durée pour la période du 1er février 2021 au 31 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BINAUD THERMIQUE ELECTRICITE 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BINAUD THERMIQUE ELECTRICITE 09/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSTEAM 08/07/2025
Avenant au protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du comité social et économique de Biosteam
AVENANT

Accord d'entreprise BIOSTEAM 23/06/2025
Protocole d'accord préélectoral pur l'élection des membres du comité social et économique de Biosteam
ACCORD

Accord d'entreprise BJ CLIMATISATION 10/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l’indemnité de repas, l’indemnité de trajet, majorations travail de nuit exceptionnel, dimanche, jour férié, contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BJ CLIMATISATION 08/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BL RENOBAT 13/04/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise BLAMPEY S.A.S. 26/07/2019
Accord d'entreprise du 26 juillet 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BLASCO 26/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REGIME D’INDEMNISATION DES DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE VINCA 23/04/2024
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BO TRAVAUX 03/02/2025
Un accord d’entreprise relatif aux indemnités de déplacement et de repas, aux contingent d’heures supplémentaires, et au repos compensateur de remplacement des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BOBION & JOANIN BORDEAUX 30/06/2020
Accord d'entreprise - contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BOBION ET JOANIN 04/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOISSINOT ELEVAGE 12/12/2019
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD