Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
AXIMA CONCEPT
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 27/04/2024
Accord d'entreprise relatif aux petits déplacements et aux grands déplacements AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 27/04/2024
Accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d'AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 25/03/2024
Accord de substitution et d'harmonisation du statut collectif des salariés de la société Maintenance Thermique transférés en application des dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 26/03/2024
Accord relatif à la gestion des astreintes au sein d'AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 29/01/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant le régime de prévoyance complémentaire au sein d'AXIMA Concept du 17 décembre 2021
AVENANT
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 10/01/2025
Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2025-« NAO 2025 » AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 25/02/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN D’AXIMA CONCEPT
AVENANT
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 26/03/2025
Avenant n°4 à l'accord du 17 décembre 2021 instituant un régime de prévoyance complémentaire
AVENANT
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 08/07/2025
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) et aux dispositifs spécifiques à l’attention des collaborateurs expérimentés au sein de la société Axima Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 10/07/2025
Avenant n°2 à l’accord relatif à l’exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d’AXIMA Concept du 27 février 2024
AVENANT
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 29/09/2025
Accord relatif aux modalités de calcul et de versement du 13ème mois au sein d'AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 14/01/2026
Accord relatif aux mesures NAO pour 2026
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 23/02/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique d’AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 23/02/2026
Accord relatif à la prorogation de l’accord relatif à l’exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d’AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 23/12/2025
Accord relatif à la mixité et à l’égalité professionnelle au sein de la société AXIMA Concept
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT 19/03/2026
Avenant n°4 à l’Accord collectif d’entreprise du 29 novembre 2017 instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé au 1er janvier 2018 - AXIMA Concept
AVENANT
AXIMA CONCEPT AVT 3
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT AVT 3 31/10/2017
Avenant n°3 - Accord collectif relatif au fonctionnement des CHSCT
AVENANT
AXIMA CONCEPT SA
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT SA 26/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT SA 25/04/2018
ACCORD SUR LA NOUVELLE CONFIGURATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise AXIMA CONCEPT SA 27/03/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
B. CLIM
Accord d'entreprise B. CLIM 16/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
B.M.S.M
Accord d'entreprise B.M.S.M 28/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PEPA
ACCORD
BABARIT ECO-ENERGIES
Accord d'entreprise BABARIT ECO-ENERGIES 03/06/2019
l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
BAOU
Accord d'entreprise BAOU 30/11/2023
RÈGLEMENT INTERIEUR
ACCORD
BC MAINTENANCE ENERGETIQUE
Accord d'entreprise BC MAINTENANCE ENERGETIQUE 12/12/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas