Accords d'entreprise : Travaux d'isolation
BRETAGNE ISOLATION
Accord d'entreprise BRETAGNE ISOLATION 26/09/2024
Accord d'entreprise sur les indemnités de trajet
ACCORD
BZH QUALITE
Accord d'entreprise BZH QUALITE 31/05/2019
un accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits deplacements
ACCORD
Accord d'entreprise BZH QUALITE 30/09/2019
Un accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
C.D.H. - CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT
Accord d'entreprise C.D.H. - CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT 31/03/2026
Avenant n°1 à l'Accord de Participation
AVENANT
C2L
Accord d'entreprise C2L 06/10/2020
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE C2L
ACCORD
CALORIFUGE INDUSTRIEL ROANNAIS
Accord d'entreprise CALORIFUGE INDUSTRIEL ROANNAIS 24/02/2025
ACCORD INDEMNITE TEMPS DE TRAJET & TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
CENTRE BRETON DE L'HABITAT
Accord d'entreprise CENTRE BRETON DE L'HABITAT 18/09/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD
CENTRE DE TRAVAUX ANGERS OUEST
Accord d'entreprise CENTRE DE TRAVAUX ANGERS OUEST 20/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE TRAVAUX ANGERS OUEST 13/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
CJR SOLUTIONS
Accord d'entreprise CJR SOLUTIONS 03/03/2023
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet
ACCORD
COBEIMA
Accord d'entreprise COBEIMA 21/09/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise en date du 16 septembre 2011 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise COBEIMA 12/06/2020
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement, les moyens et les attributions du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise COBEIMA 18/09/2023
ACCORD FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE COBEIMA
ACCORD
Accord d'entreprise COBEIMA 04/06/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLD-R) AU SEIN DE LA SOCIETE COBEIMA
ACCORD
CONCEPT RENOVATION HABITAT
Accord d'entreprise CONCEPT RENOVATION HABITAT 09/08/2019
Un Accord relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
DAUPHINE ISOLATION 31
Accord d'entreprise DAUPHINE ISOLATION 31 27/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE DE TRAJET
ACCORD
DESSIMOND ICF
Accord d'entreprise DESSIMOND ICF 20/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DIATAXI
Accord d'entreprise DIATAXI 06/12/2021
ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES, AUX REPOS COMPENSATEURS DE RECUPERATION ET AUX INDEMNITES DE TRAJET
ACCORD
DITOURS
Accord d'entreprise DITOURS 07/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DUBOIS ISOLATION
Accord d'entreprise DUBOIS ISOLATION 20/12/2024
Accord ATT DUBOIS ISOLATION 20 12 2024
ACCORD
DUTREY ISOLATION ET AGENCEMENT
Accord d'entreprise DUTREY ISOLATION ET AGENCEMENT 30/10/2024
ACCORD CONCERNANT LES INDEMNITES DE REPAS A COMPTER DU 01/11/2024
ACCORD
E.B.S. ISOLATION
Accord d'entreprise E.B.S. ISOLATION 10/02/2020
Accord relatif aux forfaits annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise E.B.S. ISOLATION 30/04/2020
ACCORD PORTANT MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES AU SEIN DE EBS ISOLATION
ACCORD
Accord d'entreprise E.B.S. ISOLATION 17/12/2020
ACCORD PORTANT CREATION STATUT AGENT HAUTE MAITRISE ET REVISANT L ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS D'EBS ISOLATION
ACCORD
Accord d'entreprise E.B.S. ISOLATION 17/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
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