Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

SOS ACCESSOIRE

Accord d'entreprise SOS ACCESSOIRE 28/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SOTHEBY'S (FRANCE)

Accord d'entreprise SOTHEBY'S (FRANCE) 07/11/2023
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SOTHEBY'S
AVENANT

Accord d'entreprise SOTHEBY'S (FRANCE) 07/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

SOURCE NUTRITION

Accord d'entreprise SOURCE NUTRITION 24/07/2025
Projet d’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COUVERTURE MALADIE, MATERNITE ET PATERNITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOURCE NUTRITION 25/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la couverture maladie, maternité et paternité
ACCORD

SPAREKA

Accord d'entreprise SPAREKA 15/01/2019
ACCORD SPK RTT
ACCORD

SPORTS FAME

Accord d'entreprise SPORTS FAME 01/12/2025
accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD

STORE MENUISERIE

Accord d'entreprise STORE MENUISERIE 03/11/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SURPRISE LTD

Accord d'entreprise SURPRISE LTD 23/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

TALAE

Accord d'entreprise TALAE 18/08/2023
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TALAE 27/08/2024
Accord d'Entreprise Aménagement de temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TALAE 17/07/2025
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

TALAET

Accord d'entreprise TALAET 20/09/2022
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

TASTE IT

Accord d'entreprise TASTE IT 14/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNÉE
ACCORD

TECHNIC-ACHAT

Accord d'entreprise TECHNIC-ACHAT 14/12/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE REVISION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

TELESHOPPING SAS

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 14/01/2020
Accord relatif au CET et au compte report de congés
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 19/12/2019
Accord sur Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 19/12/2019
Accord relatil à l'intégration et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 07/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TELESHOPPING SAS 19/12/2019
Accord relatif au teletravail
ACCORD

THE CLOTHING KIT

Accord d'entreprise THE CLOTHING KIT 20/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise THE CLOTHING KIT 20/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR A LA REMISE DE LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

TICKET FOR THE MOON

Accord d'entreprise TICKET FOR THE MOON 25/05/2022
Article 30 de la convention collective nationale du commerce à distance
ACCORD

Accord d'entreprise TICKET FOR THE MOON 20/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES CADRES ET ASSIMILÉS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise TICKET FOR THE MOON 20/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ POUR LES SALARIES CADRES ET ASSIMILÉS CADRES
ACCORD

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