Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 28/02/2018
Accord relatif à la QALITE DE VIE AU TRAVAIL au sein de Nespresso France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 06/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 01/02/2022
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 21/12/2021
Accord Nespresso France sur une Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 21/12/2021
Accord relatif au Compte Epargne Temps Nespresso France Avenant de révision intégrale N°1
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 27/10/2022
Accord de prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 23/05/2023
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de Nespresso France
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 06/06/2023
Accord collectif relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 13/07/2023
Avenant de révision intégrale de l'Accord relatif au dialogue social au sein de Nespresso France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 28/11/2024
Avenant n° 4 à l'accord relatif à la structure de la rémunération variable des salariés de Nespresso France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE 05/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE SAS 28/02/2018
Avenant N°2 à l'accord relatif à l'adaptation de statut collectif applicable au sein de Nespresso France
AVENANT

Accord d'entreprise NESPRESSO FRANCE SAS 28/02/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NOM DE DOMAINE : MONSIEURGOLF.COM 18/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise NOSOLI 72 11/12/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société NOSOLI 72
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOMA 22/12/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOMA SAS 22/12/2025
Convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 05/11/2018
Accord d'entreprise sur l'adaptation des dispositions conventionnelles applicables
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRAVALIA 23/11/2020
Avenant de révision de l'accord collectif du 05 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRIPURE 04/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail, au forfait jours, à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIVITA 28/01/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NV GALLERY 23/07/2021
Accord Collectif relatif à la durée du travail et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise Nespresso France SAS 28/02/2018
Avenant N°1de révision intégrale à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise OC-PRO.FR 13/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL ET SUR LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ODIGO 15/07/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION DU 15 Juillet 2026
ACCORD