Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise SARENZA 31/07/2023
ACCORD SYSTEME DE VARIABLE SARENZA
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 05/03/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT À LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 05/03/2024
ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 20/02/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE SARENZA
ACCORD

Accord d'entreprise SARENZA 20/02/2025
Accord issu des NAO sur la rémunération, le temps de travil, le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et conditions de travail pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BBI - BLANCHE BRESSON INSTITUT 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE DANS L’ENTREPRISES BBI
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NOVA CM DISTRIBUTION 18/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de recours d'une convention de forfait-jours dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SARL OWAKA 12/01/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SARLAT OUTILLAGE 13/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL ET SUR LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BAGUETTE BOX 27/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE BAGUETTE BOX
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BRENNOS 04/01/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE INITIALE DE LA PERIODE D'ESSAI, DUREE ET ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FRANCOISE SAGET 13/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LOCAL 32 14/05/2021
TAUX DE MAJORATION ET CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS NUTRIPURE 18/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS RENTREEDISCOUNT.COM 06/05/2020
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT HORAIRE DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Vivre dans la nature 21/08/2023
ACCORDD’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SEKAYA 30/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 20/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 16/04/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DES SITES DE L'OISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 11/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise d'organisation et d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 25/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SENIOR & CIE
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 08/12/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 07/04/2021
Accord d'entreprise, négociation annuelle obligatoire et accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR & CIE 27/04/2021
AVENANT A L ACCORD D ETABLISSEMENT DU SITE DE L'OISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise sas polyweb 07/12/2023
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS
ACCORD