Accords d'entreprise : Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

Accord d'entreprise NOM DE DOMAINE : DAAB.FR 25/08/2023
Accord d’entreprise relatif à l’organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise POULAIN DISTRIBUTION 15/12/2020
Accord Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise POULAIN DISTRIBUTION 24/03/2021
Avenant1 Accord Activité Partielle Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise PRESTOMATIC 31/03/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DICAF 14/12/2017
ACCORD FORFAIT JOURS AGENTS DE MAITRISE AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 26/11/2018
Un accord portant harmonisation sur les divers avantages sociaux issus de la société Pelican Rouge Coffee Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 13/12/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 18/04/2019
Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 18/04/2019
Accord relatif au travail de nuit pré-kitting
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 18/04/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 10/07/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 12/12/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 12/11/2020
Avenant n°5 à l'accord Frais de santé et Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 17/12/2020
Avenant n°6 à l'accord Frais de santé et Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 01/09/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 17/03/2022
Accord Collectif Prime Macron 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 12/04/2022
Avenant à l’accord relatif à la représentation du personnel et à l’exercice du droit syndical du 11 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 12/04/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 07/06/2022
Accord d'entreprise - Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 28/11/2022
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 1er septembre 2021, portant sur la révision du dispositif d’APLD avec prolongation pour la période du 1er mars au 31 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 15/11/2023
Avenant à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 1er septembre 2021, portant sur la révision du dispositif d’APLD avec prolongation pour la période du 1er janvier au 31 août 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 17/04/2024
Accord au titre des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 21/11/2024
Avenant n°7 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SELECTA 06/05/2025
Accord au titre des négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTA 24/07/2025
Accord collectif relatif au système de rémunération variable pour les Joy Ambassadeurs et les Technicals Joy Ambassadeurs.
ACCORD