Accords d'entreprise : Vinification

Accord d'entreprise ARNAUD DE VILLENEUVE 09/02/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BARDE VOULGRE 30/03/2018
Accord d'entreprise Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELBARRY 29/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE COOP DES VIGNERONS ARAMON-THEZIERS 20/12/2022
l'accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE COOP LES VINS DE ST SATURNIN 23/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE COOPER COTEAUX MINERVOIS 30/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 15/06/2018
PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 17/05/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 23/04/2018
NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLE OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 27/04/2018
ACCORD D'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 17/05/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 26/05/2021
NÉGOCIATION SALARIALE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS 26/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE SAUVETERRE BLASIMON ESPIET 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la fixation et modification des dates de conges payes pour faire face à l'épidemie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DE SIGOULES 03/12/2019
ACCORD SUR LA REDUCTION ET LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 12/12/2000
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DES VIGNERONS DE BOURG SAINT-ANDEOL 28/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DES VIGNERONS DE BUXY 22/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DONS DE JOURS DE CONGES PAYES AUX SALARIES PERMANENTS AIDANT UN ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE DU MARMANDAIS 22/06/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR CERTAINS AGENTS DE MAITRISE ET SUR LA FIXATION D'UN CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE ROBERT ET MARCEL 23/03/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE ROBERT ET MARCEL 23/03/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE ROBERT ET MARCEL 07/02/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAVE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES 19/12/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAVES DE RAUZAN DITES GRANGENEUVE OU LE NOBLE 04/04/2019
Détermination du contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise COOP VIGNERONS DE MAURY 29/03/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COOP VINICOLE AGRIC INTERCOM LABLACHERE 18/05/2021
accord d'entreprise oragnisation du travail
ACCORD