Accords d'entreprise : Vinification

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DE SAINT MARC-CANTEPERDRIX 31/10/2024
Avenant à l'accord du 01/11/2022 relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DE ST DEZERY SCA 16/06/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DE TAVEL ET LIRAC 27/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU GERLAND 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU GERLAND 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'un contrat de retraite supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU GERLAND 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'une couverture de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU ROY RENE 31/03/2020
accord d'entreprise relatifs aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNOBLES DE VENDEOLE 03/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS 04/11/2024
Accord du 4 novembre 2024 relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNOBLES GAYREL SAS 13/07/2022
Accord d'entreprise sur le traitement social des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MAS LA CHEVALIERE 17/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MAS LA CHEVALIERE 08/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION EMBOUTEILLAGE 12/04/2018
UN ACCORD COLLECTIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NICOLE LAMARCHE 16/12/2021
Accord collectif d'entreprise portant organisation du temps de travail - Annualisation du temps de travail (39 heures hebdomadaire)
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIER LEFLAIVE FRERES 08/01/2021
Accord portant sur la prise de congés payés en période COVID
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIER LEFLAIVE FRERES 24/03/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE L'HOTEL RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise PIEMONT CAUSSES ET CEVENNES 14/06/2024
Accord d'entreprise relatif portant sur l'aménagement et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERR 09/07/2021
AVENANT A L’ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PLAIMONT
AVENANT

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERROIRS & C 24/06/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERROIRS & C 09/12/2022
Accord relatif au périmètre du CSE de l'UES Plaimont
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERROIRS & C 09/12/2022
accord conclu sur le principe du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERROIRS & C 29/10/2024
Accord sur le versement d'une prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT DIT PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PLAIMONT TERROIRS & C 21/01/2026
PV DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PLAIMONT PRODUCTEURS DIT PRODUCTEURS V 21/12/2017
Avenant n°1 à l'accord de participation des salariés aux résultats de l'UES Plaimont
AVENANT

Accord d'entreprise PLAIMONT PRODUCTEURS DIT PRODUCTEURS V 21/12/2017
Avenant à l'accord portant reconnaissance de l'UES Plaimont - Adhésion de la Société CROUSEILLES -MADIRAN
AVENANT