Accords d'entreprise : Vinification
SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM
Accord d'entreprise SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM 15/11/2021
Accord d'entreprise sur la BDES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM 15/12/2022
Avenant sur l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM 15/12/2022
Accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM 11/04/2023
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOP VINICOLE DE BESTHEIM 13/12/2024
Accord sur la mutuelle obligatoire
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DU NARBONNAIS
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DU NARBONNAIS 30/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE TERRE D'EXPRESSION
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE TERRE D'EXPRESSION 06/05/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours pour certains salariés non-cadres et cadres
ACCORD
SOL&AME
Accord d'entreprise SOL&AME 02/01/2025
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
TERRE DE VIGNERONS
Accord d'entreprise TERRE DE VIGNERONS 09/01/2019
Accord Dialogue Social : Relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise TERRE DE VIGNERONS 14/03/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle au pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise TERRE DE VIGNERONS 04/03/2025
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jour pour les salariés itinérants
ACCORD
Accord d'entreprise TERRE DE VIGNERONS 10/12/2025
ACCORD NA0 2026
ACCORD
TERRES D'AVIGNON
Accord d'entreprise TERRES D'AVIGNON 29/06/2018
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES D'AVIGNON 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR
ACCORD
UCCOAR
Accord d'entreprise UCCOAR 04/12/2017
Accord d'entreprise sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD
UES PLAIMONT
Accord d'entreprise UES PLAIMONT 16/01/2024
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL 2024-2028
ACCORD
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
Accord d'entreprise UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU 27/01/2025
Accord sur la gestion des déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU 26/05/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU 24/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'APLD-REBOND
ACCORD
UNION DES PRODUCTEURS DE LUGON
Accord d'entreprise UNION DES PRODUCTEURS DE LUGON 31/08/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 31 juillet 2001
AVENANT
VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES
Accord d'entreprise VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES 06/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
VIGNOBLES DOM BRIAL
Accord d'entreprise VIGNOBLES DOM BRIAL 20/05/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise VIGNOBLES DOM BRIAL 14/10/2020
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise VIGNOBLES DOM BRIAL 08/12/2025
ACCORD N°2 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
VINESCENCE
Accord d'entreprise VINESCENCE 15/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES COVID-19
ACCORD
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