Accords d'entreprise : Vinification

Accord d'entreprise COOP VIGNERONS DE MAURY 29/03/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COOP VINICOLE AGRIC INTERCOM LABLACHERE 18/05/2021
accord d'entreprise oragnisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE LES ASTRELLES 01/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LE CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE REGISSANT LES CONDITIONS D'EMPLOI SPECIFIQUES AUX TÂCHERONS
ACCORD

Accord d'entreprise EURL MARAVENNE SELECTION 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EVA 11/02/2025
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRONTIGNAN MUSCAT 17/06/2025
Accord Entreprise Fixant le Montant de Certaines Indemnités de Rupture
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDIAL / ET / DUCLOS 19/10/2022
Accord triennal 2023-2025 relatif à l'emploi des personnes handicapées
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDIAL / ET / DUCLOS 28/11/2022
Avenant n°1 au protocole d’accord salarial pour 2022
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDIAL / ET / DUCLOS - LES GRANDS CHAIS DE FRANCE 20/01/2023
Accord relatif à la mise en place d'un vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDIAL / ET / DUCLOS - LES GRANDS CHAIS DE FRANCE 09/01/2023
Accord relatif aux comités sociaux et économiques au sein du groupe GCF
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS 09/05/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE ET INFRA-ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS 09/05/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS 29/09/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS 20/10/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise (accord du 29/09/2025)
AVENANT

Accord d'entreprise GROUP INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS 06/11/2025
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI MAIRE SA 02/10/2019
Avenant à l'accord de réduction et l'aménagement du temps de travail du 22 mars 2000 - Dispositions spécifiques à la Prime d'Ancienneté, aux Congés d'ancienneté, et aux garanties de salaire en cas d'accident ou maladie.
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI MAIRE SA 30/06/2023
Accord Egalité femme/homme et Qualité de vie au Travail et Conditions de Travail de l'UES HENRI MAIRE 2023 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI MAIRE SA 12/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise HUBERT BROCHARD 05/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BROCHARD
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT RHODANIEN 11/09/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN GEILER 13/06/2024
ACCORD SUR CONDITIONS ET MODALITES DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM 31/03/2020
Accord relatif à la prise exceptionnelle de congés payés dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise LA SUZIENNE 06/05/2021
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LA VINSOBRAISE 01/06/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAURENT PONSOT 03/03/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD