Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise BOFROST France 26/06/2018 AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 AVRIL 2006 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A CERTAINS ÉLÉMENTS DE REMUNERATION Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 06/07/2018 Avenant n°6 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 29/12/1999 Accord d'entreprise ASSOCIATION REVES 06/07/2018 Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise TOUT L'TEMPS PRESS 27/06/2018 Accord Collectif Accord d'entreprise AD'ELEC 05/12/2018 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise RESTAURANT GURTLERHOFT 14/12/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise ROUTIERE DES PYRENEES 25/01/2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019 Accord d'entreprise OVODIS 05/02/2019 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BIOPYRENEES 26/02/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SURSCHISTE SA 28/12/2018 avenant de revision à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ARKAL 05/12/2018 Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 6 mars 2007 relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise MS COMPOSITES 12/10/2018 Un accord d'entreprise relatif au régime d'Astreinte Accord d'entreprise FRANCE MONTAGE FABRICATION 27/09/2018 ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ARGOS PROTECTION 19/09/2017 accord d'entreprise portantsur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise SECANIM BRETAGNE 17/01/2019 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES SALAIRES 2019 ET LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SELARL PHARMACIE DU SOURN 23/01/2019 ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALTHO 25/01/2019 Accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise ER VRO 29/01/2019 Accord d 'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, à la prime annuelle, à la prime d'ancienneté et autres points Accord d'entreprise ASSOCIATION SESAM BRETAGNE 16/11/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DE ROBINETTERIE 08/02/2019 Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 29/01/2019 avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de Brecey Accord d'entreprise LA POSTE 29/01/2019 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de GRANVILLE Accord d'entreprise LA POSTE 29/01/2019 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de Saint Martin des Champs service distribution Accord d'entreprise LA POSTE 29/01/2019 avenant accord avranches messagerie Accord d'entreprise AIS 22/01/2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PV OUVERTURE NEGOCIATIONS ET ACCORD ‹ 1 2 ... 1871 1872 1873 1874 1875 1876 1877 ... 2071 2072 › Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Forfait en Jours : Renonciation aux Jours de Repos Le Code du travail prévoit une durée maximale de 218 jours par an de travail du salarié en forfait jours - Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas