Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise SCM MALATIRE 09/02/2018 avenant 1 à l'accord sur la durée du temps de travail de juin 1999 Accord d'entreprise LA POSTE 09/07/2018 Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de DUCLAIR Accord d'entreprise ENTREPRISE BICHOT 11/10/2018 Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'organisation et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 11/07/2018 Avenant N°2 à l'accord du 30/05/2011 relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 03/05/2018 Avenant de révision de l’accord collectif du 12/05/2016 relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein de BELLAC PDC1 de l’ Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS S I C F 28/02/2018 ACCORD RECODIFIE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES ICF HABITAT Accord d'entreprise JOUVE 25/04/2018 Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE 14/06/2018 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE - ANNEE 2018 Accord d'entreprise STE EXPLOITATION RESTAURANT LA COUPOLE 11/06/2018 NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018 Accord sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'établissement des DMSMO Accord d'entreprise ADAGIO S.A.S 18/05/2018 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée. Accord d'entreprise HERMES INTERNATIONAL 18/05/2018 AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GCS LABORATOIRES DES CENTRES DE SANTE 31/05/2018 Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 Accord d'entreprise CONVIVIO-SAR 31/07/2018 ACCORD DE MODULATION ET ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SBM LIFE SCIENCE 28/09/2018 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE DE L'EST LYONNAIS 12/10/2018 Accord relatif à l'améngement du temps de travail au sein de l'Hôpital Privé de l'Est Lyonnais Accord d'entreprise APRIL - SANTE PREVOYANCE 22/12/2017 PROTOCOLE D’ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES CONDITIONS DE TRAVAIL, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES 24/05/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SBM LIFE SCIENCE 04/07/2018 Procès verbal d'accord des négociations annuelles de la société SBM Life Science France 2018 Accord d'entreprise ETS R-LECANTE 25/07/2018 Accord relatif à la remunération, temps de travail , partage de des valeurs ajoutees conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise HAGER ELECTRO 04/05/2018 Accord sur la mise enplace du 4x8H au secteur SLS Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS 11/04/2018 ACCORD MODIFIANT TEMPORAIREMENT LE CYCLE A2 RESERVE BUS Accord d'entreprise CEFA 27/04/2018 Accord relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise IMALYS 04/05/2018 accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GAUTIER PRESTA NORD 05/04/2018 Aménagement du temps de travail en cycle 4-4-5 ‹ 1 2 ... 1950 1951 1952 1953 1954 1955 1956 ... 2071 2072 › Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur Les possibilités de mise en place d’activité partielle Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
