Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise RHENUS CONTRACT LOGISTICS CHALON SAS 08/12/2017 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNEL CADRE Accord d'entreprise NAMSA 05/04/2018 accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES RHONE A 22/03/2018 ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise RHENUS LOGISTICS FRANCE 27/03/2018 Protocole d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2018 Accord d'entreprise STEF TRANSPORT TOURS 09/04/2018 le procès-verbal d'accord sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée pour 2018, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise C&C PARTAGES SERVICES 22/03/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 15/03/2018 Accord sur les salaries effectifs la durée effective et l'organisation du temps de travail 2018 Accord d'entreprise AIRBUS ONEWEB SATELLITES SAS 30/01/2018 Egalité professionnel Accord d'entreprise LE CALVEZ TRANSPORTS 20/04/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise EURL CASTEL S.A.D 24/04/2018 Un Accord d'entreprise de performance relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise STEF TRANSPORT SAINT BRIEUC 05/04/2018 Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail personnel roulant Accord d'entreprise BOUL PAT SERVICE 23/04/2018 AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VARTELINE 11/04/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TONALISE 11/04/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VICTOLIANE 11/04/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 05/03/2018 ACCORD SUR LES SALAIRES 2018-2019 Accord d'entreprise SYND PILOTES STATION NICE-VILLEFRANCHE 09/04/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERSONNEL NAVIGANT DE LA STATION DE PILOTAGE DE NICE-CANNES-VILLEFRANCHE Accord d'entreprise BALL AEROCAN FRANCE 08/03/2018 Négociations annuelles obligatoires - mesures 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON LILLE EUROPE 22/03/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 ‹ 1 2 ... 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025 ... 2071 2072 › Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
