Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise CBF 31/12/2019 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise O2 TRAVAUX LE MANS 29/05/2020 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMÉNAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CLINIQUE MEDICALE VICTOR HUGO 14/04/2020 Accord d'organisation du temps de travail pour les cadres Accord d'entreprise TAKKO FASHION FRANCE SARL 03/07/2020 Organisation du temps de travail Accord d'entreprise EVOL STRASBOURG 06/07/2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ARB S.A.S. 11/06/2020 Avenant à l'Accord d'entreprise sur l'Aménagement et la Durée du Temps de Travail et au Règlement du Compte Epargne Temps Accord d'entreprise ASSOC AIDE BENEVOLE CONTRE LA DROGUE 19/05/2020 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FRAMIMEX INDUSTRIES 29/04/2020 ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES IMPOSES PAR L'EMPLOYEUR < COVID> Accord d'entreprise EFFIKASS 30/04/2020 Accord d'Entreprise relatif à la prise de congés payés et au contingent d'heures supplémentaires par les salariés Accord d'entreprise GARNICA SAMAZAN 22/07/2020 Accord relatif au forfait jours Accord d'entreprise RBL PLASTQUES 23/07/2020 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT SOINS ET SANTE 04/04/2019 ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS EN TRAVAIL Accord d'entreprise PICTARINE 07/07/2020 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise PICTARINE 07/07/2020 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SARL O2 Jardi Brico Toulouse 24/04/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MARIA 02/05/2019 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOUR SUR L'ANNEE Accord d'entreprise ALLIANCE OCCITANE 25/04/2019 Accord portant sur la mise en place du forfait-jours sur l'année au sein de l'UCA ALLIANCE OCCITANE Accord d'entreprise FRANCESCHETTI BENOUAICH SUSINI DOUAT MAHIEU 13/02/2019 Accord instituant un décompte de temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait jours sur l'année Accord d'entreprise W3 30/04/2020 Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise FIRSTAP 06/08/2020 Un Accord collectif visant à élargir la possibilité de recours au forfait jours à destination des salariés non cadres Accord d'entreprise POINTE DE PENMARC'H 06/08/2020 Un Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail - Avenant n°1 Accord d'entreprise 2L-IPS 22/07/2020 Un Accord d'Entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours travaillés Accord d'entreprise REINE TELECOM SARL 01/10/2018 ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS TRAVAILLES APPLICABLE AUX CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE D'EDUCATION ET 16/03/2020 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASEPT NORMANDIE Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 24/01/2020 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (NAO) ‹ 1 2 ... 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 ... 1286 1287 › Clause d’objectif : régime juridique jurisprudentiel L'employeur qui met en place des objectifs auprès de ses collaborateurs doit prouver que les objectifs fixés sont réalisables par ces derniers. Forfait jours : l’essentiel à connaître Pour qui ? CDD Tremplin : Quel Fonctionnement ! La particularité du CDD tremplin est la fixation d'une durée de travail minimale qui ne peut être inférieure à vingt heures hebdomadaires. Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction CDD pour remplacement sans terme précis Ce type de contrat est requis lorsque l’employeur ne sait pas avec exactitude la durée de l’absence du salarié. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
