Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise BRIERE DISTRIBUTION 16/01/2020 accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise SCHINDLER 19/12/2019 ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DAR OUEST POUR L'ANNE 2020 Accord d'entreprise H NANTES 26/12/2019 Accord relatif à la mise en place des forfaits jours sur l'année Accord d'entreprise TESSI - T.G.D. 27/12/2019 Accord relatif à la mise en place de forfait annuel en jours des cadres autonomes Accord d'entreprise CAPEB CONSEIL 19/12/2019 ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF CAPEB SOLUTIONS Accord d'entreprise ALPABIO PRESTATIONS 10/12/2019 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VACANCES ULVF 24/12/2019 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise GROUPE KCB 23/01/2020 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise KHEOOS 30/01/2020 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise DIGITAL LIANCE 14/01/2020 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ILCO 14/01/2020 UN ACCORD PORTANT SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS Accord d'entreprise MOBILECASE 14/01/2020 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise POWIDIAN 20/12/2019 l'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ALC5 20/12/2019 l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LES MAISONS RENNAISES 15/11/2019 UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CLEON INVEST 29/01/2020 accord entreprise sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise S.R.T. 20/01/2020 Accord d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail - mise en place d'un forfait annuel en heures Accord d'entreprise Association Interprofessionnelle Melon 28/01/2020 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Mise en place du recours au forfait jours Accord d'entreprise EVOLLIS 24/01/2020 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail : forfait annuel en jours Accord d'entreprise CYBLEX TECHNOLOGIES 27/03/2019 Accord sur le forfait annuel en heures Accord d'entreprise STIMACTIV 20/12/2019 aacord relatif au forfait jours Accord d'entreprise AUREA 01/04/2019 AVENANT PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOUR Accord d'entreprise DISTRIMAG 07/01/2020 ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise MULTI RESTAURATION MEDITERRANEE 10/10/2019 ACCORD D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BELL FRANCE 17/01/2020 Avenant à l'accord cadre Forfait annuel en Jours ‹ 1 2 ... 1111 1112 1113 1114 1115 1116 1117 ... 1285 1286 › La Reprise de l’Ancienneté du Salarié : ce qu’il faut savoir Si les dispositions légales ne prévoient que les cas de reprise d’ancienneté de plein droit, certaines conventions collectives prévoient la reprise d’ancienneté du salarié par l’employeur. Aide à l'embauche des travailleurs handicapés : Décret n°2020-1223 du 6 octobre 2020 Ce nouveau décret a été voté afin de limiter le chômage notamment lié à la discrimination et permettant aux travailleurs considérés Le contrat de travail : étude générale Quelles sont les règles du contrat de travail ? Refus du salarié de modifier son contrat de travail Deux possibilités s’offrent à l’employeur en cas de refus du salarié de modifier son contrat : Forfait jours : l’essentiel à connaître Pour qui ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
